Conditions d'utilisation

Objet

Les présentes conditions d'utilisation régissent l'accès au site florezalie.com et à l'ensemble des ressources mises à disposition dans le cadre du centre d'information numérique Florézalie. En accédant au site, vous acceptez de respecter les présentes conditions.

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version en vigueur est celle accessible sur cette page lors de votre visite.

Nature du service

Florézalie est un centre d'information numérique dont l'objet est de rassembler, d'organiser et de présenter des données disponibles à des fins de consultation. Le service est fourni à titre informatif.

Les informations présentées sur le site sont mises à disposition en l'état, sans engagement sur leur exhaustivité, leur exactitude permanente ou leur adéquation à un usage particulier. L'équipe s'efforce d'en maintenir la qualité, mais ne peut exclure la présence d'imprécisions ou d'informations obsolètes.

Accès au service

La consultation du site florezalie.com est libre d'accès dans les conditions décrites sur la page Présentation. Certaines ressources peuvent nécessiter une demande préalable auprès de l'équipe, sans que cela constitue un droit à l'accès automatique.

L'équipe Florézalie se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du service, à tout moment et sans préavis, pour des raisons techniques, de maintenance ou d'évolution du service.

Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser le site florezalie.com et ses ressources dans le respect des lois et réglementations applicables, ainsi qu'à ne pas porter atteinte aux droits des tiers ou au bon fonctionnement du service.

Sont notamment interdits :

• Toute tentative d'accès non autorisé à des sections ou ressources restreintes du service.
• La collecte automatisée de données à des fins non autorisées par l'éditeur.
• La transmission de contenus illicites, trompeurs ou susceptibles de perturber le service.
• L'utilisation du service à des fins contraires à sa vocation informationnelle.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site florezalie.com — textes, éléments graphiques, structure et organisation du service — est la propriété de Florézalie SAS ou de ses contributeurs, et est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion de tout ou partie des contenus du site, à des fins autres que la consultation personnelle et non commerciale, est soumise à l'autorisation préalable de l'éditeur. Pour toute demande, contactez l'équipe à l'adresse [email protected].

Limitation de responsabilité

Les informations disponibles sur florezalie.com sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un avis professionnel. L'éditeur décline toute responsabilité quant aux décisions prises sur la base des informations consultées sur le site.

L'éditeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'impossibilité d'accès au site, de l'utilisation du service ou de la confiance accordée aux informations présentées.

Liens vers d'autres sites

Le site florezalie.com peut contenir des références à d'autres ressources en ligne. Ces références sont fournies à titre indicatif et n'impliquent aucune validation par l'éditeur du contenu des sites concernés. L'éditeur n'est pas responsable du contenu des sites tiers vers lesquels des liens sont susceptibles d'apparaître.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les parties s'efforceront de trouver une résolution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut de résolution amiable, la juridiction compétente sera celle du ressort du siège social de Florézalie SAS.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez contacter l'équipe Florézalie :

• Par courriel : [email protected]
• Par courrier : Florézalie SAS, 14 rue des Archives Numériques, 75004 Paris, France
• Par téléphone : +33 1 47 83 62 15